Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site apollia.fr est édité par :

Nom commercial

Apollia

Responsable

Nidal Zoumita

Forme juridique

Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

SIREN

923 677 702

SIRET (siège)

923 677 702 00014

Inscription au RNE

Inscrit le 01/07/2023

Numéro de TVA intracommunautaire

FR71923677702

Adresse de contact

contact@apollia.fr

En tant qu'entrepreneur individuel non inscrit au RCS, Nidal Zoumita est exclusivement immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE).

2. Directeur de la publication

Nidal Zoumita, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., dont le siège social est situé :

4. Propriété intellectuelle

Le logiciel Apollia OS est distribué en double licence open source Apache 2.0 ou MIT, à votre choix (standard de l'écosystème Rust). Son code source est disponible publiquement sur GitHub. Ces licences autorisent l'usage, la modification et la redistribution du logiciel dans les conditions qu'elles définissent.

En revanche, les éléments propres au site apollia.fr, textes, illustrations, identité visuelle, marque Apollia, logo, photographies, restent la propriété exclusive de Nidal Zoumita. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens vers des sites tiers

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6. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relatif à leur utilisation relève de la compétence des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à : contact@apollia.fr.